Les conditions d’accès aux ressources documentaires en ligne
La Bibliothèque acquiert des ressources documentaires en ligne qui font l’objet de licences d’utilisation signées par le Président de l’Observatoire de Paris. Ces licences prévoient quels sont les utilisateurs autorisés, les usages autorisés et les usages interdits.
On entend ici par “Observatoire de Paris” toutes ses composantes.
1. Utilisateurs autorisés
De manière générale :
- Toute personne disposant d’un accès authentifié fourni par l’Observatoire de Paris.
- Toute personne de passage utilisant un poste informatique de l’Observatoire de Paris en accès libre.
Et plus précisément :
- Les étudiants inscrits aux cours de l’Observatoire de Paris.
- Les personnes inscrites à l’Unité Formation-Enseignement (UFE) pendant la durée de leur formation.
- Les enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs et doctorants travaillant dans une composante de l’Observatoire de Paris.
- Les personnels de l’Observatoire de Paris, titulaires, contractuels ou vacataires.
- Les personnes inscrites à une formation à distance de l’Observatoire de Paris.
- Les utilisateurs de passage quand ils sont dans les locaux de l’Observatoire de Paris.
2. Usages autorisés
- Recherche et consultation en ligne.
- Téléchargement limité et impression à des fins strictement et exclusivement personnelles, pédagogiques, privées et non commerciales.
- Courtes citations avec mention obligatoire de la source.
3. Usages strictement interdits
- Téléchargement partiel ou total de façon systématique ou automatisée.
- Publication, diffusion ou vente partielle ou totale.
- Suppression, modification ou altération des données.
- Diffusion des identifiants et mots de passe.
Dernière modification le 4 mars 2013
